La norme SIA 118 dans la pratique (module de base et module avancé)

Le cours donne un aperçu du système et du contenu de la norme SIA 118 « Conditions générales des travaux de construction » et de son impact sur les droits et obligations des maîtres d'ouvrage, des planificateurs et des entrepreneurs.

Outre le rappel et la présentation systématique des fondements théoriques, des cas pratiques sont traités et discutés à des fins d’approfondissements.

Programme

Le cours donne un aperçu de la norme SIA 118 et de sa relation avec les constructions juridiques contractuelles les plus courantes, du système et du contenu de la norme, ainsi que des droits et obligations des planificateurs et des maîtres d’ouvrage et des entrepreneurs qui en résultent. La première partie (module de base) se déroulera sur une demi-journée et sera consacrée à une présentation générale de la norme ainsi qu’aux principes généraux de droit des contrats. La deuxième partie (module avancé) se déroulera sur une journée complète et proposera une présentation détaillée des principales institutions de la 118. L’accent sera mis sur les points les plus importants en pratique (notamment fixation du prix, modifications de commande, modifications de circonstances, garanties pour les défauts). Des exemples concrets seront à chaque fois traités en parallèle à des fins d’approfondissements.

Groupes cibles

Le cours s'adresse aux planificateurtrices, aux architectes et ingénieur∙e∙s qui utiliseront la norme dans leur pratique quotidienne et souhaitent mieux la connaître.

Intervenants

Blaise Carron

Prof. Dr.,

Université de Neuchâtel, Avocat spécialiste FSA droit de l’immobilier et de la construction et arbitre

Isaac Bergmann

MLaw,

Avocat, Assistant-doctorant à l’Université de Neuchâtel

Inscription

Coût

Etudiant.es et jeunes -30 ans: CHF 550.-

Membre bureau SIA : CHF 749.-

Membre individuel SIA : CHF 910.-

Non membre : CHF 1070.-


Date / Lieu / Heure

9.+16.3.2023, Fribourg, inscription

  • Jour 1, Module de base (IB): 13h30 - 17h30
  • Jour 2, Module avancé (BC): 9h - 17h30


L’équipe SIA inForm se tient à votre disposition par e-mail en cas de questions.